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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE PONT-SAINTE-MAXENCE
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SENLIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENLIS
PAPETERIE DE PONT-SAINTE-MAXENCE, société anonyme, rue Pasteur, PONT-SAINTE-MAXENCE (Oise).

Numéro de dépôt :
1330324
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1995

Présentation de la marque SENLIS

Déposée le 8 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE PONT-SAINTE-MAXENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SENLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIE DE PONT-SAINTE-MAXENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SENLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENLIS est expirée depuis le 8 novembre 1995.

PAPETERIE DE PONT-SAINTE-MAXENCE a également déposé les autres marques suivantes : TITANIA , SENLIS , SECUPRINT , SETCOAT


PAPETERIE DE PONT-SAINTE-MAXENCE, société anonyme, rue Pasteur, PONT-SAINTE-MAXENCE (Oise). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 10 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187389 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174791 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 9 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°173257 - Publication au BOPI 1994-06-09

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies.